J.O. 234 du 8 octobre 2006       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Décret du 6 octobre 2006 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Cain (Pierre)

NOR : MENH0602367D


Par décret du Président de la République en date du 6 octobre 2006, M. Cain (Pierre) est nommé en qualité de professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour une période d'un an à compter de la date de son installation à l'université Paris-XII au cours de l'année universitaire 2005-2006.

Au terme de cette période, l'intéressé pourra être renouvelé dans ces fonctions par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur.